Informations légales

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ÉDITEUR DU SITE
L’édition du site est assurée par le Comité départemental de la Loire de basket-ball, association sportive loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball, dont le siège est situé au 47-49 rue Gutenberg, 42100, Saint-Etienne, France Métropolitaine. 
Email (secrétariat) : comite@loirebasketball.org 
Numéro de téléphone : +33 (0) 4 77 59 56 60
https://loirebasketball.org/ 
Directeur de la publication : Jean-François Bourgeon, président du Comité départemental de la Loire de basket-ball

ACCÈS AU SITE
Le site permet d’accéder à des informations diverses selon les compétences du Comité départemental de la Loire de basket-ball. Le site est accessible gratuitement par tout utilisateur, quelle que soit sa localisation. Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Le site est accessible via l’url : https://loirebasketball.org/, et est exploité dans le respect de la législation française. Son utilisation est régie par les présentes conditions d’utilisation. En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissances de ces CGU. Celles-ci peuvent être modifiées sans préavis et à tout moment par le Comité départemental de la Loire de basket-ball. Le Comité départemental de la Loire de basket-ball ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 

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HÉBERGEUR
Mathieu & skymmer
Lien du site : https://www.skymmer.com 
Mail: contact@skymmer.com

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