Appel à candidature : élection des délégués à l’AG de la FFBB
Conformément aux statuts du Comité Départemental de la Loire de Basketball, il sera procédé, au cours de l’Assemblée Générale du vendredi 25 juin 2021, à l’élection des délégués à l’Assemblée Générale de la FFBB qui se déroulera le Samedi 16 octobre 2021 à Pau.
Les candidatures à l’élection des délégués à l’Assemblée Générale de la FFBB doivent être adressées :
- Exclusivement par lettre recommandée avec avis de réception
- Jusqu’au 25 mai 2021 (cachet de la poste faisant foi), date de clôture des candidatures
Les candidatures sont à effectuer sur papier libre en précisant le nom, prénom, n° de licence et club du candidat à l’adresse suivante :
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA LOIRE DE BASKETBALL
« Candidature Elections des délégués à l’AG FFBB »
Maison des Sports
4 Rue des Trois Meules, BP 90144
42012 SAINT-ETIENNE
RAPPEL DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ DE LA LOIRE DE BASKETBALL : ARTICLE 9
Il est procédé à l’occasion de chaque Assemblée Générale annuelle à l’élection des délégués à l’Assemblée Fédérale représentant des Clubs dont aucune équipe Senior n’opère en Championnat de France, les établissements privés et les licenciés à titre individuel.
Les Clubs concernés constituent pour cela une Assemblée « ad hoc » qui obéit aux règles suivantes :
- La liste des Clubs composant l’Assemblée est arrêtée chaque année par le Comité à la date du 31 Mars.
- La convocation des Clubs à cette Assemblée se fait en même temps que la convocation à l’Assemblée Générale Départementale ; elle précise le nombre de délégués à élire.
- Les candidatures à la fonction de délégué des Clubs doivent être déposées dans les mêmes conditions que les candidatures à l’élection du Comité Directeur Départemental.
- La liste des candidatures recevables est arrêtée par la Commission électorale et communiquée aux membres de l’Assemblée selon les mêmes procédures que pour l’élection au Comité Directeur Départemental.
L’élection se déroule selon les mêmes règles que celles qui gouvernent l’élection des membres du Comité Directeur Départemental.
